01 - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 27 MARS A 18H30 - L'ECRIN - Retransmis en direct sur le site www.talant.fr
L’ordre du jour est le suivant :
- Arrêt du procès-verbal du 19 décembre 2022
- Communications diverses
Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique
Rapporteur : Fabian RUINET
Point 1 - Taux d'imposition 2023 des taxes foncières et d'habitation
Point 2 - Convention de prestations intégrées portant Concession d'Aménagement Opération "CAP OUEST" entre la Ville de Talant et la Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise"
Point 3 - Décision Modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2023
Point 4 - Constitution et reprise de provisions pour dépréciation d'éléments d'actifs - Budget principal - Exercice 2023
Point 5 - Mise à jour de l'autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) afférents pour l'opération d'extension du restaurant de l'école Curie
Ainés, Lien Social et Solidarité
Rapporteur : Sylvie CASTELLA
Point 6 - Accueil des Travaux d'Intérêt Général - Signature d'une convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation
Point 7 - Convention de partenariat entre le Centre Hospitalier La Chartreuse, La Maison des Adolescents et de leurs Parents de Côte d'Or et la Ville de Talant
Point 8 - Convention avec l'Association Coup de Pouce relative au partenariat dans la mise en œuvre des clubs Coup de Pouce
Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique
Rapporteur : Cyril GAUCHER
Point 9 - Cession d'une partie de la parcelle BA 361 à TDF
Point 10 - Compétences exercées par Dijon Métropole - Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à la Commune de Talant à Dijon Métropole
Point 11 - Présentation du rapport d'observations définitives portant sur l'enquête relative à la gestion de l'eau de Dijon Métropole, de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté, années 2016 et suivantes
Transition Écologique et Affaires Générales
Rapporteur : Nicolas MARIN
Point 12 - Promotion de la citoyenneté - adhésion au Service National Universel (SNU)
Point 13 - Commission pour le développement du partenariat avec Gimbsheim et Mascouche - Création
Point 14 - Adaptation du tableau des effectifs
Éducation, Jeunesse et Petite Enfance
Rapporteur : Catherine RENOSI
Point 15 - Avis consultatif sur la fusion administrative des écoles Paul Langevin maternelle et Paul Langevin élémentaire
Culture et Patrimoine
Rapporteur : Laurent ARNAUD
Point 16 - Edition du livre de Barbara FOUQUIN, "Visite enchantée au château de Talant"
Point 17 - Subventions exceptionnelles aux associations culturelles
