L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du 17 juin 2025
- Approbation du procès-verbal du 30 juin 2025
- Communications diverses
Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique
Point 1 – Communication pour information de l’avis n° 25 CB 10 de la Chambre Régionale des Comptes Bourgogne Franche-Comté en date du 24 juillet 2025 suite au rejet du compte administratif 2024 du budget principal lors du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Point 2 – Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 : budget principal
Point 3 – Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”
Point 4 – Mise en concordance de l’état de l’actif du comptable et de l’inventaire de l’ordonnateur : écritures comptables de régularisation
Point 5 – Créances éteintes 2025 : budget principal
Point 6 – Admissions en non-valeur 2025 : budget principal
Ainés, Lien Social et Solidarité
Point 7 – Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2025/2030
Point 8 – Convention de financement EMAS-SDAT 2025
Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique
Point 9 – Bail emphytéotique avec l’Association de Tennis de Talant