L’ordre du jour est le suivant :
• Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2026
• Communications diverses
Point 1 – Décision modificative n°2 pour l’exercice 2026 : budget principal
Point 2 – Décision modificative n°2 pour l’exercice 2026: budget annexe « Gestion de l’Écrin »
Point 3 – Commission Communale pour l’Accessibilité – Modification de la composition
Point 4 – Commission Communale pour l’Accessibilité – Adoption du règlement intérieur
Point 5 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur CDC Habitat social
Point 6 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur Grand Dijon Habitat
Point 7 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur Habellis
Point 8 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur Orvitis
Point 9 – Fonctionnement des instances participatives de la Ville de Talant
Point 10 – Désignation d’un représentant de la Ville de Talant au sein de la Fédération départementale des Centres sociaux de Côte-d’Or
Point 11 – Convention de partenariat entre la Ville de Talant et CDC Habitat social – Dispositif de Médiation
Point 12 – Convention de partenariat entre la Ville de Talant et Grand Dijon Habitat – Dispositif de Médiation
Point 13 – Convention de partenariat entre la Ville de Talant et Habellis – Dispositif de Médiation
Point 14 – Convention de partenariat entre la Ville de Talant et Orvitis – Dispositif de Médiation
Point 15 – Convention avec le collège Boris Vian – Mesures de responsabilisation
Point 16 – Création d’un Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles
Point 17 – Rapport annuel de la SPLAAD – Exercice du 1er janvier au 31 décembre 2025
Point 18 – Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Point 19 – Rapport annuel 2025 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Point 20 – Harmonisation des ouvertures dominicales pour 2027 dans la Métropole
Questions diverses