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mer. 03/0418:30
L'ECRIN

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Arrêt du procès-verbal du 11 décembre 2023
  • Communications diverses

Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique

Rapporteur : Fabian RUINET

Point 1 – Retrait de fonction d’un Adjoint au Maire

Point 2 – Détermination du nombre d’Adjoints

Point 3 – Election de deux nouveaux Adjoints au Maire

Point 4 – Indemnités de fonction des élus – Fixation des montants de base

Point 5 – Indemnités de fonction des élus – fixation des majorations

Point 6 – Commissions permanentes de préparation des séances du Conseil Municipal – modification de la composition

Point 7 – Désignation des délégués au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Point 8 – Désignation des représentants de la Ville de Talant à l’Assemblée Spéciale et à l’Assemblée Générale de la SPLAAD

Point 9 – Détermination du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Point 10 – Représentation et adhésion de la Ville de Talant à la Fédération Départementale des Centres Sociaux de la Côte d’Or

Point 11 – Désignation d’un représentant de la Ville de Talant au sein du comité consultatif de la clinique Bénigne Joly

Point 12 – Taux d’imposition 2024 des taxes foncières et d’habitation

Point 13 – Révision du mode de gestion des amortissements suite au passage en M57 : Budget Principal

Point 14 – Révision du mode de gestion des amortissements suite au passage en M57 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 15 – Ecritures comptables de régularisation des états de dette

Point 16 – Convention cadre fixant les modalités de coordination de la sécurité dans les transports publics entre les services de l’Etat, la Ville de Talant, Dijon Métropole et Keolis Dijon Multimodalité

Point 17 – Convention relative à l’intervention de la Police Municipale dans la sécurisation de la transmission d’effets personnels dans le cadre d’une éviction de conjoint violent

Ainés, Lien Social et Solidarité

Rapporteur : Sylvie CASTELLA

Point 18 – Protocole territorial de partenariat entre la Commune de Talant, le Centre Communal d’Action Sociale et le Département de la Côte-d’Or

Point 19 – Valorisation de l’apprentissage : Augmentation de la prime forfaitaire versée aux apprentis résidant sur la commune

Point 20 – Convention de partenariat entre le Centre Hospitalier La Chartreuse, La Maison des Adolescents et de leurs Parents de Côte-d’Or et la Ville de Talant

Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique

Rapporteur : Fabian RUINET

Point 21 – Acquisition foncière SAFER : Promesse d’achat unilatérale par substitution – Parcelle AB n° 123

Transition Écologique et Affaires Générales

Rapporteur : Nicolas MARIN

Point 22 – Définition de zones d’accélération des Energies Renouvelables

Éducation, Jeunesse et Petite Enfance

Rapporteur : Catherine RENOSI

Point 23 – Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance

Culture et Patrimoine

Rapporteur : Laurent ARNAUD

Point 24 – Subventions aux associations culturelles

Voeux

Point 25 – Voeu du groupe Vivre Talant – Demande de moyens supplémentaires à l’Etat en matière de sécurité

Point 26 – Voeu du groupe majoritaire visant à rappeler le soutien de notre collectivité à la création d’un Centre d’Education Conductive permanent à Talant

 

 

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