L’ordre du jour est le suivant :
- Arrêt du procès-verbal du 11 décembre 2023
- Communications diverses
Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique
Rapporteur : Fabian RUINET
Point 1 – Retrait de fonction d’un Adjoint au Maire
Point 2 – Détermination du nombre d’Adjoints
Point 3 – Election de deux nouveaux Adjoints au Maire
Point 4 – Indemnités de fonction des élus – Fixation des montants de base
Point 5 – Indemnités de fonction des élus – fixation des majorations
Point 6 – Commissions permanentes de préparation des séances du Conseil Municipal – modification de la composition
Point 7 – Désignation des délégués au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Point 8 – Désignation des représentants de la Ville de Talant à l’Assemblée Spéciale et à l’Assemblée Générale de la SPLAAD
Point 9 – Détermination du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Point 10 – Représentation et adhésion de la Ville de Talant à la Fédération Départementale des Centres Sociaux de la Côte d’Or
Point 11 – Désignation d’un représentant de la Ville de Talant au sein du comité consultatif de la clinique Bénigne Joly
Point 12 – Taux d’imposition 2024 des taxes foncières et d’habitation
Point 13 – Révision du mode de gestion des amortissements suite au passage en M57 : Budget Principal
Point 14 – Révision du mode de gestion des amortissements suite au passage en M57 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”
Point 15 – Ecritures comptables de régularisation des états de dette
Point 16 – Convention cadre fixant les modalités de coordination de la sécurité dans les transports publics entre les services de l’Etat, la Ville de Talant, Dijon Métropole et Keolis Dijon Multimodalité
Point 17 – Convention relative à l’intervention de la Police Municipale dans la sécurisation de la transmission d’effets personnels dans le cadre d’une éviction de conjoint violent
Ainés, Lien Social et Solidarité
Rapporteur : Sylvie CASTELLA
Point 18 – Protocole territorial de partenariat entre la Commune de Talant, le Centre Communal d’Action Sociale et le Département de la Côte-d’Or
Point 19 – Valorisation de l’apprentissage : Augmentation de la prime forfaitaire versée aux apprentis résidant sur la commune
Point 20 – Convention de partenariat entre le Centre Hospitalier La Chartreuse, La Maison des Adolescents et de leurs Parents de Côte-d’Or et la Ville de Talant
Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique
Rapporteur : Fabian RUINET
Point 21 – Acquisition foncière SAFER : Promesse d’achat unilatérale par substitution – Parcelle AB n° 123
Transition Écologique et Affaires Générales
Rapporteur : Nicolas MARIN
Point 22 – Définition de zones d’accélération des Energies Renouvelables
Éducation, Jeunesse et Petite Enfance
Rapporteur : Catherine RENOSI
Point 23 – Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
Culture et Patrimoine
Rapporteur : Laurent ARNAUD
Point 24 – Subventions aux associations culturelles
Voeux
Point 25 – Voeu du groupe Vivre Talant – Demande de moyens supplémentaires à l’Etat en matière de sécurité
Point 26 – Voeu du groupe majoritaire visant à rappeler le soutien de notre collectivité à la création d’un Centre d’Education Conductive permanent à Talant