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lun. 24/0618h30
Salle Saint-Exupéry

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Arrêt du procès-verbal du 3 avril 2024
  • Communications diverses

Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique

Point 1 – Compte de gestion pour l’exercice 2023 : budget principal

Point 2 – Compte de gestion pour l’exercice 2023 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 3 – Compte administratif pour l’exercice 2023 : budget principal

Point 4 – Compte administratif pour l’exercice 2023 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 5 – Affectation des résultats de l’exercice 2023 : budget principal

Point 6 – Budget supplémentaire pour l’exercice 2024 : budget principal

Point 7 – Budget supplémentaire pour l’exercice 2024 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 8 – Révision annuelle des autorisations de programme et crédits de paiement

Point 9 – Admissions en non-valeur

Point 10 – Opération “Cap ouest” Convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement entre la Ville de Talant et la SPLAAD – Approbation de la deuxième convention d’avance de trésorerie

Point 11 – Convention de coordination entre la Police Municipale de Talant et les Forces de Sécurité de l’Etat

Point 12 – Dépôts sauvages de déchets sur la commune de Talant : instauration d’une amende administrative

Ainés, Lien Social et Solidarité

Point 13 – Contrat de Ville 2024-2030 « Engagements Quartiers 2030 »

Point 14 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Fédération d’actions de prévention pour l’autonomie des séniors de Côte d’Or et la Ville de Talant

Point 15 – Subvention pour l’Ecole de la deuxième chance de Chevigny Saint Sauveur – Année 2024

Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique

Point 16 – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO

Point 17 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Transition Écologique et Affaires Générales

Point 18 – Adaptation du tableau des effectifs

Point 19 – Elargissement des possibilités de recours aux contrats d’apprentissage

Point 20 – Protection sociale complémentaire et risque prévoyance

Culture et Patrimoine

Point 21 – Dénomination de l’espace culturel

Point 22 – Convention de partenariat entre le Département de la Côte-d’Or et la Ville de Talant pour le développement de la lecture publique

Point 23 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de la Côte-d’Or et la Ville de Talant relative à l’abonnement à un agrégateur de contenus numériques

Démocratie Locale, Participation Citoyenne et Inclusivité

Point 24 – Fonctionnement des instances participatives

Point 25 – Subvention au profit de l’Association Talantaise de Loisirs et de Culture (ATLC)

Voeu

Point 26 – Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France (APVF)

Questions diverses.

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