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lun. 23/0918h30
L'ECRIN

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Arrêt du procès-verbal du 24 juin 2024
  • Communications diverses

Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique

Point 1 – Décision modificative n°2 pour l’exercice 2024 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 2 – Créances éteintes 2024 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

Point 3 – Changement de dénomination d’une place

Ainés, Lien Social et Solidarité

Point 4 – Convention de financement de l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Talant – CDC Habitat Social

Point 5 – Convention de financement de l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Talant – Grand Dijon Habitat

Point 6 – Convention de financement de l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Talant – HABELLIS

Point 7 – Convention de financement de l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Talant – ORVITIS

Point 8 – Convention de financement EMAS-SDAT 2024

Point 9 – Convention de partenariat entre la Ville de Talant et la Mission Locale de l’agglomération dijonnaise

Point 10 – Charte d’engagement « Ville aidante France Alzheimer Côte d’Or » – Signature

Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique

Point 11 – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Point 12 – Parcelles cadastrées BA n° 316 et n° 145, désaffectation, déclassement et cession à Dijon Métropole

Transition Écologique et Affaires Générales

Rapporteur : Nicolas MARIN

Point 13 – Composition des diverses commissions en matière de marchés publics et délégation de services publics – modification n° 1

Point 14 – Adaptation du tableau des effectifs

Point 15 – Sapeurs-Pompiers Volontaires – Convention de disponibilité entre le SDIS de la Côte-d’Or et la Ville de Talant

Point 16 – Autorisation de recourir au travail intérimaire

Culture et Patrimoine

Point 17 – Subventions aux associations culturelles

Questions diverses.

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