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lun. 16/1218:30
L'ECRIN - Salle Saint-Exupéry

CONSEIL MUNICIPAL

L’ordre du jour est le suivant :

  • Arrêt du procès-verbal du 18 novembre 2024
  • Communications diverses

 

Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique

Point 1 – Décision modificative n°3 pour l’exercice 2024 : budget principal

Point 2 – Budget primitif pour 2025 : budget principal

Point 3 – Budget primitif pour 2025 : budget annexe “Gestion de l’Ecrin”

 

Ainés, Lien Social et Solidarité

Point 4 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur CDC HABITAT

Point 5 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur GRAND DIJON HABITAT

Point 6 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur HABELLIS

Point 7 – Convention de mise en œuvre opérationnelle de l’utilisation de l’abattement de la TFPB entre la Ville de Talant et le bailleur ORVITIS

 

Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique

Point 8 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Dijon Métropole et la Ville de Talant

Point 9 – Dispositif d’aide aux particuliers pour l’achat de bornes pièges anti-moustiques-tigres

 

Sport

Point 10 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Cercle Football Talant (CFT)

 

Transition Écologique et Affaires Générales

Point 11 – Adaptation du tableau des effectifs

Point 12 – Régime indemnitaire applicable à la filière Police Municipale

Point 13 – Protection sociale complémentaire, risque prévoyance et niveau de participation employeur

 

Éducation, Enfance, Jeunesse

Point 14 – Tarifs des accueils périscolaires – Mise à jour

Point 15 – Tarifs des accueils extrascolaires – Mise à jour

 

Démocratie Locale, Participation Citoyenne et Inclusivité

Point 16 – Convention Territoriale Globale – Pré-engagement

 

 

Questions diverses.

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