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lun. 24/0318h30
L'Ecrin - Salle Saint-Exupéry

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Arrêt du procès-verbal du 16 décembre 2024
  • Communications diverses

Finances, Vie Économique et Tranquillité Publique

Rapporteur : Fabian RUINET

Point 1 – Taux d’imposition 2025 des taxes foncières et d’habitation

Point 2 – Statuts de Dijon métropole – Accord du Conseil Municipal sur la mise à jour des statuts et sur les transferts de compétences

Travaux, Aménagement du Territoire et Numérique

Rapporteur : Yves BONNIAU

Point 3 – Cession d’une parcelle de terrain BE 381 chemin des Glacis

Point 4 – Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Énergies, d’Équipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN)

Transition Écologique et Affaires Générales

Rapporteur : Nicolas MARIN

Point 5 – Vente de monuments funéraires d’occasion à des professionnels

Éducation, Enfance, Jeunesse

Rapporteur : Catherine RENOSI

Point 6 – Avis consultatif sur la fusion administrative des écoles Jean Macé et Marie Curie

Point 7 – Relais Petite Enfance – Convention avec la Ville de Daix – Participation financière

Point 8 – Multi accueil – Convention avec la Ville de Daix – Participation financière

Culture et Patrimoine

Rapporteur : Laurent ARNAUD

Point 9 – Mécénat – parrainage – Approbation des conventions-cadres

Questions diverses.

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